Brocante 2015
ATTESTATION - INSCRIPTION
BROCANTE WEST-CAPPEL dimanche 26 avril 2015 de 6h30 à 17h
À rendre à A.ENGLOO
Par mail : brocwestcap@laposte.net
Tél: 06 28 25 04 77 pour tout renseignement supplémentaire
Je soussigné(e),
Nom : ………………………………………Prénom ………..…………………………………….
Né(e) le … /……/……….. À Département : ….…….. Ville : …....………………………………
Adresse actuelle complète: ................................................................................................................ ………………………………………………………………..…………………………..…………
CP …………….. Ville ……………………………………….………….…………………………
Tél. ……………………………. Email : ……………………………@…………………….
Titulaire de la pièce d’identité N° . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . (12 chiffres)
Délivrée le ..............................…... par la sous-préfecture de ………………………
N° immatriculation de mon véhicule :………………………………………………………………
Déclare sur l’honneur :
- de ne pas être commerçant (e)
- de ne vendre que des objets personnels et usagés (Article L 310-2 du Code de commerce)
- de non-participation à 2 autres manifestations de même nature au cours de l’année civile. (Article R321-9 du Code pénal)
- Réserve 1 emplacement gratuit pour une longueur de 5 m
- Réserve …. emplacement(s) de 5m supplémentaire pour ….x 5 € = ……. €
Remarques particulières:.........................................................................................................................................
...........................................................................................................................................
Fait à ………………………… Le … /…. /2015 Signature:
Attestation à remplir lisiblement, indispensable pour toute réservation d’emplacement, qui joindra le registre transmis à Mr Figoureux Maire de West-Cappel.
Organisateur : Parents d’élèves de l’Ecole de West-Cappel au profit de la coopérative scolaire (OCCE) 27, Contour de l’Eglise 59380 WEST-CAPPEL